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Nanomatériaux : réglementation



Une réglementation européenne encadre l’utilisation de nanomatériaux dans les cosmétiques, les biocides, et dans le domaine de l’alimentation.

Un règlement cosmétique datant de 2009 [1] stipule l’obligation de signaler la présence de nanomatériaux par le terme [nano] après l’ingrédient concerné. Il en va de même pour les biocides, dont le règlement date de 2012 [2].

Pour l’alimentation, il faut distinguer plusieurs cas :

  • les additifs alimentaires :

un règlement de 2011, applicable à partir de 2014 [3] stipule que "tous les ingrédients qui se présentent sous forme de nanomatériaux manufacturés sont indiqués clairement dans la liste des ingrédients. Le nom des ingrédients est suivi du mot "nano" entre crochets".

  • les matériaux en contact avec les denrées alimentaires :

le règlement européen (EU) n°10/2011 prévoit que les substances sous forme nanométrique fassent l’objet d’une procédure d’autorisation spécifique par l’EFSA [4].

  • les denrées alimentaires composées de nanomatériaux manufacturés.
    le règlement Novel Food voté en octobre 2015 par le parlement européen instaure une demande d’autorisation de mise sur le marché pour les "nanomatériaux manufacturés" [5].

Malheureusement, ces réglementations ne sont que trop peu suivies en pratique. Une étude d’UFC Que choisir sur 20 éléments (cosmétiques, aliments, médicaments) a montré que tous contenaient des nanomatériaux mais seulement 3 produits respectaient l’étiquetage. Pour plus d’info sur les produits analysés, c’est par ici.
Difficile donc d’éviter les nanomatériaux au quotidien... Cependant, nous pouvons vous conseiller :

  • d’éviter les produits avec la mention "nano" ;
  • de privilégier les cosmétiques avec un label qui prend en compte les nanos (c’est le cas de Nature&Progrès, Ecocert, Cosmebio [6]) ;
  • d’éviter les aliments contenant des additifs qui sont souvent sous forme nano : E171 (dioxyde de titane), E172 (oxydes de fer), E551 (silice).

Pour aller plus loin... Consultez nos autres articles sur le sujet !
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